Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CAMPAGNARDE
TREFLE VERT Sarl

Numéro de dépôt :
3100022
Date de dépôt :
14/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2011
LA CAMPAGNARDE de TREFLE VERT

Présentation de la marque LA CAMPAGNARDE

Déposée le 14 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CAMPAGNARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TREFLE VERT domicilié(e) 10, rue Lavoisier, BP 1207, 68012 COLMAR Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 319 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TREFLE VERT Sarl - France.

La marque LA CAMPAGNARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100022.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAMPAGNARDE est expirée depuis le 14 mai 2011.

TREFLE VERT a également déposé les autres marques suivantes : JARDINERIE RURALE , Trèfle Vert


TREFLE VERT Sarl - 10, rue Lavoisier, BP 1207, 68012 COLMAR Cedex - France - SIREN 390319572


TREFLE VERT Sarl - France


Inscription le 13 septembre 2001 - Retrait partiel n°330892 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

- Aliments pour les ovins, bovins, caprins, volailles, lapins, chevaux, poissons, oiseaux exotiques, oiseaux du dehors et animaux de compagnie. - Céréales et mélanges de céréales destinés à l'alimentation animale. - Sels et blocs de sels agricoles purs et complémentés pour le bétail. - Produits chimiques oenologiques destinés à l'élaboration de vins, cidres, liqueurs et eaux de vie. - Farines, sucres, tapioca.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.